16/01/2015

CEVA de bruit et de fureur

 

Par Pierre Béguin

 

Pouvez-vous imaginer partager vos nuits, pratiquement sans interruption et pendant des mois, avec une machine à roto percussion qui perce votre sous-sol et qui produit, dans votre chambre à coucher, un bruit de marteau piqueur pouvant émettre jusqu’à 60 décibels?  Pour vous aider à vous représenter ce qu’un tel désagrément signifie sur votre sommeil, cliquez sur l'image ci-dessous:



Voilà! Maintenant vous savez. Et bien c’est exactement ce que doivent endurer des habitants de la Chapelle sur Carouge depuis mars 2014, c’est-à-dire depuis que le CEVA a débuté au Bachet le percement du tunnel de Pinchat. Le bruit incriminé, 24 heures sur 24, se propage par les sous-sols, fait vibrer les maisonsqui entrent alors en résonnance, avant de ressortir jusqu’à 200 mètres du lieu d’émission. A raison d’une avancée d’un mètre par jour, faites le calcul!

 Mais voyons! Chez nous, en Suisse, il existe des lois, des règlements, allez-vous rétorquer? Bien sûr! Et même de très sérieuses directives sur les mesures de construction et d’exploitation destinées à limiter le bruit de chantier, selon l’article 6 de l’ordonnance sur la protection contre le bruit du 15 décembre 1987, émanant de l’Office Fédéral de l’Environnement (OFEV). Très clairement, il est précisé une «limitation de durée de 7 heures par jour ou moins pour les travaux de construction très bruyants (08h00 – 12h00 et 14h – 17h00)». L’autorisation délivrée Par l’Office Fédéral des transports au CEVA, le 8 mai 2008, imposait clairement l’application de cette directive. Sauf que les responsables du CEVA bafouent ostensiblement la directive, qu’ils s’asseyent allègrement sur les lois et les règlements en poursuivant les travaux les plus bruyants 24 heures sur 24. Avec, comme de bien entendu, le consentement des services de l’Etat en charge du dossier, dont on imagine qu’ils ont reçu des directives en ce sens. Et que dire des députés eux-mêmes, probablement briefés par le Conseil d’Etat, qui n’ont, comme de bien entendu, pas traité une pétition reçue en juin 2014!En voilà une démocratie qui fonctionne bien! Il paraît, selon tout ce beau monde qui le proclame la bouche en coeur, que la loi ne concerne pas les bruits solidiens, à savoir ceux émis dans le sous-sol, mais seulement les bruits de surface. Comme si, quand on mesure avec des sonomètres jusqu’à 60 décibels dans une chambre à coucher, ce n’était pas des bruits de surface! Poussons le raisonnement jusqu’à l’absurde: dans votre cave, vous pouvezdonc faire le bruit que vous voulez! Enfin… à condition bien sûr que toutes les autorités vous appuient. Dans ce cas, comme les responsables du CEVA, vous pourrez faire preuve d’une mauvaise foi tout simplement hallucinante. Quel autre mot peut-on utiliser lorsque des collaborateurs du CEVA viennent constater un bruit assourdissant chez certains habitants et qu’ils se permettent ensuite de nier toute implication du chantier dans les nuisances même qu’ils ont constatées? Quant aux CFF, principaux bénéficiaires du CEVA, ils ne s’en privent pas! Leur arrogance, leur mépris, est proprement sidérant.

Le conseiller d’Etat Luc Barthassat, chef du département incriminé, est lui aussi venu constater les nuisances sur place. Il a eu ces mots historiques: «Je ne peux rien faire». De deux choses l’une: soit il ne peut vraiment rien faire et alors on se demande bien à quoi il sert s’il ne peut intervenir contre une transgression aussi évidente de la loi, soit il ne «veut» rien faire et il s’assied sur les lois même  qu’il est censé faire respecter. Dans les deux cas, il se montre incapable de s’élever à la hauteur de la fonction pour laquelle il a été démocratiquement élu. Que des gens doivent quitter leur domicile en pleine nuit avec enfants et brosses à dent pour un hôtel salvateur, que des enfants ne dorment pas avec les possibles répercussions sur leur santé et leurs résultats scolaires, que des lois fédérales soient bafouées avec le consentement de son département, le conseiller d’Etat Luc Barthassat, qui par ailleurs dort très bien du sommeil du juste dans un coin du canton épargné par les méfaits du CEVA, le conseiller d’Etat Luc Barthassat donc s’en moque allègrement! Eh oui! Il y a à la Chapelle une nuisance plus assourdissante encore que celle produite par le CEVA, c’est le bruyant silence de Monsieur Luc Barthassat!

Il est un autre silence assourdissant qui ne laisse pas de surprendre: celui de la presse. Si Léman bleu s’est déplacé pour consacrer un reportage à ce qu’il faut bien considérer comme un scandale couvert par les autorités cantonales elles-mêmes , les autres médias, La Tribune de Genève, Le Temps, la Télévision ou les radios, se taisent étrangement, faisant planer quelques soupçons quant à leur implication dans les problèmes régionaux, pour ne pas dire quant à leur autonomie. Au cas où ces instances médiatiques ne seraient pas au courant, puissent-elles trouver dans ces lignes les informations qu’elles devraient être les premières à diffuser…

Pour leur gouverne, une plainte a été déposée par les riverains – dont l’association, précisons-le, est favorable à la construction du CEVA – pour contraindre la direction du CEVA et les entreprises concernées par le chantier à respecter la loi et les directives auxquelles elles sont soumises, à savoir de s’abstenir de tous travaux de forage du tunnel dans le secteur concerné entre 19 heures et 7 heures le matin. Plus conciliants que la loi elle-même, les habitants de la Chapelle! Mais peut-être un peu naïfs… Selon le planning du CEVA, les forages devraient se terminer l’été prochain. Je reste convaincu que la plainte se perdra sous un dossier et qu’elle n’en ressortira pas de sitôt, en tout cas pas avant… disons septembre prochain. On fait le pari? Comptez sur moi pour vous tenir au courant!

A part ça, tout va très bien, citoyens, tout va très bien! Que ceux qui peuvent dormir continuent à dormir! Dans quelques années – mais sûrement pas en 2017 comme prévu, et malgré ce forage continu hors loi – avec un dépassement budgétaire important qui plombe déjà tous les autres investissements – mais sans une Gare pourtant nécessaire à Carouge Fontenette –  vous pourrez vous rendre à Annemasse en douze minutes. Enfin, pour les quelques usagers que cela intéresse…

Ah! Un dernier mot: si des responsables du CEVA ou des élus genevois veulent passer quelques nuits à la Chapelle sur Carouge, ils sont les bienvenues. Des habitants se feront un plaisir de leur laisser leur chambre à coucher. Et si, dans le même temps, ils pouvaient céder la leur, ce serait encore mieux. Qu’ils en soient remerciés d’avance!

P.S.  Ci-dessous un extrait de la brochure de l’Office Fédérale de la Santé Publique, prouvant clairement que le CEVA, avec le soutien du département, transgresse allègrement la loi:

«Le sommeil est perturbé à partir d'un niveau sonore nocturne de 40 à 50 décibels déjà. On se réveille plus souvent, ce qui entraîne de la somnolence ainsi qu'une baisse de l'attention et des performances le lendemain.

La loi sur la protection de l'environnement et l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) ont pour but de protéger la population contre le bruit nuisible ou incommodant. A cet effet, la Confédération a défini une méthode d'évaluation et des valeurs limites d'exposition concrètes pour les principaux types de bruit. Celles-ci ont été fixées de manière à ce que les immissions restantes ne dérangent pas de façon notable le bien-être des personnes touchées.

Les valeurs limites d'exposition sont arrêtées dans l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) et s'appuient sur la loi sur la protection de l'environnement:

Les valeurs de planification sont appliquées pour la réalisation de nouvelles installations bruyantes et pour la délimitation et l'équipement de zones à bâtir destinées à des bâtiments à usage sensible au bruit (logements).

Les valeurs limites d'immission définissent les seuils à partir desquels le bruit dérange considérablement le bien-être de la population. Elles s'appliquent aux installations bruyantes existantes et aux permis de construire pour des bâtiments à usage sensible au bruit (logements).

  • Les valeurs d'alarme sont un critère utilisé pour définir l'urgence des assainissements et de la pose de fenêtres antibruit.

  • Les valeurs limites d'exposition sont plus strictes pour les zones d'habitation pure que pour celles où des activités artisanales sont également autorisées (degrés de sensibilité dans le tableau). Ces valeurs sont généralement les suivantes:

 

Degré de sensibilité
(DS) 

Valeur de planification (VP)
en dB(A)

Valeur limite d'immission (VLI)
en dB(A)  

Valeur d'alarme (VA)
en dB(A)   

  

Jour

Nuit

Jour

Nuit

Jour

Nuit

Détente 

50

40 

55 

45 

65 

 60

II

Habitation

55 

45 

60 

50 

70 

65 

III 

Habitation/artisanat

60 

50 

65 

55 

70 

65 

IV 

Industrie

65 

55 

70 

60 

75 

70 

 

 

 

 

 

 

 

Commentaires

Effectivement, le CEVA ne respecte pas les horaires légaux en matière de législation sur le bruit de chantier et empêche les gens de dormir avec la bénédiction du Conseil d'Etat. Et cela pour gagner quelques semaines sur le planning du tunnel de Pinchat, alors que celui de Champel accuse deux ans de retard !

Il est dès lors surprenant qu'à Champel, les travaux de forages s'arrêtent la nuit.

Décidément notre gouvernement considère que la valeur du sommeil n'est pas la même partout !

Écrit par : Heer | 16/01/2015

Pourquoi allez à l'hotel ? Pourquoi pas aller à 2 heures du matin, avec brosse à dents et enfant directement chez Monsieur Barthassat, ou Monsieur Da Trindade directeur du projet ?
Quand ils auront dix riverains sur leur palier, ils pourront probablement trouver une solution rapidement.

Écrit par : Christoph Taub | 16/01/2015

Monsieur Heer, cela n'a rien à voir ! Le bourgeois de Champel a besoin de 8 heures de sommeil, sinon il téléphone à ces amis du conseil d'Etat.
Les riverains du tunnel de pinchat, c est où ? Lancy sauf erreur ? Personne d'important habite là ... alors bon l'Etat, le CEVA et les CFF ne vont pas s'abaisser à pendre la santé de ces gens en considération ...

Écrit par : Bob Gluhi | 16/01/2015

" Quant aux CFF, principaux bénéficiaires du CEVA, ... "

Permettez-moi de vous faire remarquer que les principaux bénéficiaires du CEVA seront les futurs usagers, pas les CFF qui n'en seront que l'exploitant.
Cela dit, il va de soi que si les travaux de forage enfreignent la loi, il faut dénoncer les faits.

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 16/01/2015

Partisan absolu du CEVA qui, rappelons-le encore une fois, va apporter les CFF aux 250'000 Genevois de la Rive gauche et donc, dans l'autre sens, les connecter directement à la Suisse, j'aimerais apporter quelques remarques.

- Je suis outré que les travaux continuent la nuit. Excusez-moi, mais si cela est vrai (je croyais/voyais les chantiers arrêtés la nuit), il faut en effet absolument continuer à vous battre. Que les horaires soient élargis pour tenter de rattraper les retards que les démolisseurs de Genève ont réussi à faire en bloquant le projet pendant des années, ça se comprend bien, ils peuvent même aller frapper à leur portes. En revanche la nuit, non

- Je félicite néanmoins l'association des voisins d'être partisane du CEVA. Il est vrai qu'avoir une gare en dessous de chez soi vous permettant d'être en 10 minutes à la Gare Cornavin, en 5 à celle des Eaux-Vives et ailleurs, est absolument magnifique

- Enfin, votre remarque des "quelques gens que cela intéresse" pour Annemasse tombe vraiment mal. Il y en aura beaucoup plus que vous ne dites et surtout, ils pourront se laisser glisser à la Gare des Eaux-Vives ou à Chênes-Bourg tout tranquillement, vous savez il y a des habitants qui se déplacent à l'intérieur de la ville aussi

Merci et bon courage.

Écrit par : JDJ | 16/01/2015

Vous devriez en toucher deux mots sur le blog qui suit le vôtre, en l'occurence celui de Monsieur Buchs (qui est également favorable à une gare du côté de la piscine de Carouge), et grand ami de Barthassat, qui sauf erreur, lui, habite du côté de Bardonnex. On comprends mieux pourquoi celui-ci n'en a rien à cirer. C'est inadmissible et vous devriez exiger que l'on vous invite sur le plateau de Genève à Chaud en compagnie de tous les acteurs en charge de ce dossier. Et comme mentionné ci-dessus, si j'avais des gosses, je serais également déjà aller sonner à la porte de celui-ci à 2h du mat, toutes les nuits, en compagnie de quelques-uns.

Écrit par : Laurent Lefort | 16/01/2015

Effectivement, seul Léman Bleu s’est intéressé au problème, voici le lien sur le reportage :

15 mai 2014, début du reportage vers 09:57
http://www.lemanbleu.ch/replay/video.html?VideoID=18338

Quant à la pétition resté lettre morte la voici :

http://www.ge.ch/grandconseil/data/texte/P01904.pdf

Le silence de la Julie sur les nuisances et la pétition sont en effet étonnant, de là à dire que la Tribune ne veut, ou ne peut plus critiquer le CEVA, c'est un pas que je suis ... tenté de franchir.

Écrit par : Laurent | 16/01/2015

Demandez peut-être une Commission de salubrité d'urgence à votre Commune et au Canton de Genève, signée par plusieurs locataires, cela fait partie de leurs fonctions, il ne peuvent pas refuser avec un dossier étayé par explications et preuves.

http://www.ge.ch/construction/utilisation-batiments/prevention-incendie-salubrite.asp

Écrit par : Jmemêledetout | 16/01/2015

Laurent, je vois que le reportage date du 15 mai 2014. Qu'en est-il de l'inspection des chantiers évoquée dans le reportage. Quid de la suite donnée ou non par Nicolas Rufener. Qu'en dit l'OCIRT ? "Jmemêledetout" à l'air d'en connaître beaucoup plus sur le sujet mais personnellement, je contacterai Decaillet pour une prise d'antenne à Genève à chaud. Demandez-lui de faire venir Barhassat et Stauffer. (je ne l'aime pas, mais il aime bien se montrer et gueuler parfois à juste titre). Donc peut-être que cela bougera enfin avant que le tunnel ne soit fini. Et que des indémnités soient envisagées.

Écrit par : Laurent Lefort | 17/01/2015

En tant que voisine directe de M. Pierre Béguin, je désire apporter quelques détails supplémentaires.

En mars 2013, nous avons comparu au tribunal face aux CFF qui se refusaient à nous donner des garanties par rapport aux nuisances que nous allions encourir lors de la phase du creusage du tunnel et lors de la mise en service du train. Déboutés par un organisme faisant preuve d’arrogance à notre égard, nous nous sommes alors résignés.

Par la suite, les CFF ont organisé des inspections de nos maisons visant à dresser un bilan de l’état de chacune d’elles dans les moindres recoins. L’état d’esprit dans lequel ces visites se sont déroulées dénote encore une fois leur suffisance, avec entre autres des commentaires désobligeants sur la construction, et surtout un manque d’égard ressenti comme une violation de domicile et d'intimité.

En automne 2014, deux capteurs par maison ont été posés visiblement sur les façades afin d’enregistrer les vibrations émises lors des travaux. Nous n’avons pas eu le choix de l’emplacement, l’un d’eux ayant été installé sur un seuil de porte-fenêtre, avec le risque de s’y prendre les pieds… Nous avons été priés de ne pas retirer les capteurs avant la fin des travaux, et lorsque ceux-ci seraient terminés de prendre nous-mêmes les mesures pour reboucher les trous dans les façades et les seuils.

L’argumentation des mesures (état des lieux et capteurs) en tant que protection des habitants est mensongère. A noter que depuis fin novembre 2014, date qui correspond à la phase audible et aux vibrations ressenties dans les maisons, nous n’avons eu connaissance d’aucune des données enregistrées chez nous. Qui se protège ?

Nous sommes en proie à un bruit continu de forage qui résonne dans toutes les maisons et qui, vu sa forte intensité, est même audible depuis la route.
La solution ? La prise d'une forte dose de somnifères permettant d'éviter les nuits blanches et d'être plus ou moins reposés pour ne pas devenir fous.

Face à des organismes (CFF, CEVA, autorités du Canton de Genève) faisant preuve soit d’incompétence soit de désintérêt à répondre à nos nombreuses plaintes, nous nous sommes soumis à accepter l’inacceptable.

Écrit par : Béatrice Lottaz | 17/01/2015

@Laurent Lefort
Nous avons averti les services cantonaux responsables de la protection contre le bruit, ceux en charge de vérifier le bon déroulement des chantiers, nous avons à plusieurs reprises appelé la Police. Les autorités politiques communales et plusieurs députés ont été alertés. Dans un premier temps, tous ces gens se sont montrés surpris de l'ampleur des nuisances et ont promis d'agir.
Puis plus rien.
Visiblement des ordres précis sont donnés très haut au sein de l'administration.
Voir à ce sujet : http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/ceva-etat-tance-services-eviter-10-millions-surcouts/story/12343260
Le CEVA est un monde à part ou l'environnement comme les citoyennes et citoyens sont un détail.

Écrit par : Fabio HEER | 17/01/2015

Vu notre expérience avec le CEVA, cet organisation n’inspire aucune confiance.
Nous avons vécu plus de 10 semaines avec des bruits supérieurs à 50-55 décibels à longueur de nuits (pour ne pas mentionné le jour). CEVA nous avais informé qu’il ne pouvait pas systématiquement prévoir l’horaire et l’intensité du bruit, hors systématiquement le pire des nuisances (mesure avec un compteur homologué) était tous les mercredis et jeudi pendant toute la nuit. (Équivalent a une visite chez le dentiste, avec le voisin qui perce le mur en béton a coté). CEVA avais « promis » de mettre des instruments de mesure pour suivre et comprendre le bruit – rien de tel. Apres de semaines de plaintes ils nous informer qu’ils avaient que deux instruments de mesure (sur un chantier de 1,5 Milliards – les pauvres), et que peut-être ils pourraient considérer d’en poser une dans notre lotissement deux mois APRES, que le percement aient passé devant (et sous) notre lotissement (donc ils proposent de mesuré le bruit quand il n’y aura plus de bruit. Après 3 mois, le bruit est devenu simplement un grondement de fonds). Pas très net, ni honnête ces gens.
CEVA nous dits en plus « Une fois le tunnel creusé, des analyses avec des camions vibreurs seront réalisées afin de confirmer les résultats ». Je ne peux que présumer avec l’historique, que 1. Ils seront à cours d’instrument de mesure 2. Ils vont les poser où et quand ça leur convient, probablement quand le simulateur aura déjà passé ou, ou il ne passe pas. 3. D’apparence aucune investigation OBJECTIVE et INDEPENDENTE est faite ou prévue. Leurs seul objectif est de mettre un tunnel et un train. Et l’habitant on s’en fiche.

Écrit par : Timac | 18/01/2015

Un PDC, conseiller d’Etat, «Qui ne peut rien faire», rien de vraiment d'étonnant, le MCG à encore de beau jour devant lui ... Merci Monsieur Barthassat

Écrit par : Raoul | 18/01/2015

De quelle couleur est M. Barthassat ?

Réponse : de la même couleur de R. Cramer.

Rouge!

Comme la boisson qui alimente les cocktails et autres cérémonies sympathiques auxquelles participent les habitués des "hautes sphères".

Ne cherchez pas à comprendre le "je ne peux rien faire".
C'est clair comme de l'eau.

En attendant, buvez du rouge, ça endort...

Écrit par : Keren Dispa | 18/01/2015

Le 5 janvier 2015 à environ 6h du matin, ils ont recommencé à forer. Lorsqu’ils forent, on a la sensation de vivre dans une caisse à résonance. Cela s’apparentent plus à la répercussion du bruit d’un canon qui tire en rafale ou de l’utilisation d’une grosse perceuse en marteau piqueur dans la cave de la maison.
Le 19 janvier très tôt le matin (6h, voire plus tôt) nous avons perçu des bruits ressemblant à des coups de bélier. « Ils creusent », là on se demande qu’est ce qui se passe, des objets lourds sont-ils en train de tomber? Un cambrioleur est-il en train de casser une porte pour pénétrer dans la maison?
Le soir du 19, le bruit de bélier s’est amplifié, pour s’endormir cela devient très problématique.
Dans les deux cas on se demande si la maison va résister aux vibrations. Si dégâts il y a, serons-nous indemnisés? Combien de temps aurons-nous pour nous manifester sachant que des dégâts peuvent survenir plusieurs années après?

Écrit par : Dubini Vivianne | 20/01/2015

C'est vraiment abracadabantesque. Et une procédure contre l'Etat n'est-elle pas envisageable ? Peut-être que Barillon ou Bonnant seraient heureux de se saisir de l'affaire. J'évoque une piste, mais peut-être ne vous semble-t-elle pas adéquate. Je comprends que vous vous sentiez lésé, abandonné et ignorlé, c'est le sentiment qui prévaut depuis des années à l'encontre de nos élus.

Écrit par : Laurent Lefort | 20/01/2015

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